Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent toutes ventes conclues entre :

• la société Ecologie And Co, société par inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro unique d'identification 518 152 798 dont le siège social est 11 - 13 Bis rue de Chollet - 78740 Evecquemont - France (le "Vendeur")
• toute personne (l'"Acheteur") effectuant une commande sur le site Internet www.ecologieandco.com (le "Site"). Le Vendeur et l'Acheteur (les "Parties") conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente telles que visibles sur le Site au moment de la commande.

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (les "Conditions") ont pour objet de définir les droits et obligations de chacune des Parties dans le cadre des ventes conclues entre elles sur le Site.

Les Conditions s'appliquent sans restriction ni réserve á l'ensemble des produits proposés sur le Site (les "Produits"), quelle que soit la nature de ces Produits, y compris tous produits virtuels (tels que des téléchargements en ligne, etc.).

L'Acheteur déclare préalablement á sa commande avoir la pleine capacité juridique lui permettant de valablement s'engager au titre des présentes Conditions.

Le fait pour l'Acheteur de commander l'un des Produits emporte son acceptation pleine et entière des Conditions, dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement á sa commande.

En acceptant les Conditions, l'Acheteur reconnaît être parfaitement informé de ses droits et obligations de même que des conditions et modalités de la vente qu'il entend conclure avec l'Acheteur et confirme les accepter sans réserve.

Les Produits sont proposés á la vente sur les territoires géographiques figurant en Annexe 1 aux présentes. Toutefois, des ventes livrables sur des territoires ne figurant pas en Annexe 1 sont envisageables, sous réserve de l'acceptation expresse du Vendeur.

Le Vendeur pourra librement modifier les présentes Conditions á tout moment. Néanmoins, de telles modifications ne s'appliqueront, sauf accord exprès entre les Parties, qu'aux commandes enregistrées postérieurement á la mise en ligne des Conditions modifiées.

Article 2 - Accès au Site

L'Acheteur fera son affaire personnelle, sous sa propre responsabilité, de la mise en oeuvre de tous moyens techniques (informatiques et de télécommunication) propres á lui permettre d'accéder au Site.

L'Acheteur conservera en particulier la charge de tous frais de télécommunication (ou de toute autre nature) induits par son accès á l'Internet et au Site.

Article 3 - Formation de la Vente

3.1 Les Produits

Conformément á l'article L.111-1 du Code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement á sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire commander.

Pour l'ensemble des Produits, et en particulier pour les Produits de cosmétique et/ou se rapportant á la santé, l'Acheteur détermine son choix tant au vu des caractéristiques essentielles des Produits, que compte tenu des spécificités qui lui sont personnelles. A cet égard, l'Acheteur reconnaît et confirme être seul juge de la pertinence des Produits au vu de toutes contre-indications qui lui seraient personnelles, de même que de leur compatibilité avec tous autres produits qu'il utiliserait ou traitements dont il ferait l'objet, de sorte que le choix des Produits commandés s'effectue sous sa seule responsabilité. Il appartient exclusivement á l'Acheteur de se faire assister d'un conseil s'il ne s'estime pas suffisamment averti.

Les offres proposées par le Site sont valables dans la limite exclusive des stocks disponibles.

Le Vendeur pourra modifier son offre de Produits á tout moment, en fonction des contraintes liées á ses approvisionnements.

Les photographies et graphismes des Produits, tels que figurant sur le Site, n'ont pas valeur contractuelle. En conséquence, la modification impromptue de la charte graphique ou du packaging d'un Produit, resté identique par ailleurs, ne saurait en aucune façon affecter la validité de la vente opérée sur le Site ou engager la responsabilité du Vendeur au titre de cette vente.

3.2. Tarifs

Les prix de vente des Produits, libellés en Euros, sont ceux figurant sur le Site au moment de l'enregistrement de sa commande par l'Acheteur (les "Prix").

Les Prix ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, conformément au tableau figurant en Annexe 1 aux présentes. Les frais de livraison sont indiqués á l'Acheteur avant la validation finale de sa commande.

Les Prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) applicable en France au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur les Prix et refacturé á l'Acheteur.

Tous droits, taxes ou impôts rendus exigibles par la vente et/ou la livraison des Produits á l'Acheteur (en particulier tous droits de douane ou taux de T.V.A. particulier du fait du pays de livraison) seront intégralement refacturés á l'Acheteur.

Les Prix peuvent être modifiés par le Vendeur á tout moment. Néanmoins, sauf accord exprès entre les Parties, les Prix modifiés ne s'appliqueront qu'aux commandes effectuées postérieurement á leur mise en ligne sur le Site.

Article 4 - Commande

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve de l'Acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente.

Toute commande acceptée et enregistrée donnera lieu á confirmation du Vendeur par courrier électronique.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après acceptation de la commande par le Vendeur et réception par celui-ci de l'intégralité du Prix.

Article 5 - Paiement

5.1 Modalités du règlement

Le règlement des Produits s'effectue á la commande, á peine de non-validation de celle-ci. Ce règlement s'effectue par carte bancaire (Carte Bleue, MasterCard ou Visa) sur l'espace sécurisé du Site.

5.2 Sécurisation des données bancaires

Toutes données bancaires confidentielles communiquées par l'Acheteur pour les besoins du paiement des Produits sont directement collectées par le partenaire financier du Vendeur par le biais de liens dûment cryptés et sécurisés propres á garantir une sécurité optimale. Le Vendeur n'a aucun accès direct á ces données, par ailleurs couvertes par le secret bancaire.

5.3 Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client d'Ecologie and Co d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

5.4 Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Notre numéro de déclaration de la CNIL est le : 1415317. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'Ecologie and Co. De plus, Ecologie and Co s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Article 6 - Livraison

6.1 Frais de livraison

Les Produits seront livrés á l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur au cours du processus de commande.

Les délais de livraison sont précisés en Annexe 1 aux présentes.

En cas d'articles livrables á des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison s'entendra du délai le plus long. Le Vendeur se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.

Conformément á l'article L.121-20-3 du Code de la consommation, en cas de dépassement de la date de livraison excédant sept jours et non dû á un cas de force majeure, l'Acheteur pourra obtenir la résolution de la vente après l'avoir dénoncée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

La dénonciation du contrat devra intervenir dans les soixante jours ouvrés á compter de la date limite de livraison.

Le contrat sera résolu au jour de la réception de la lettre recommandée par le Vendeur si la livraison n'est pas intervenue entre l'envoi et la réception de la lettre.

La résolution de la vente, selon les termes visés au présent article, oblige le Vendeur á rembourser á l'Acheteur la totalité des sommes versées, et ce dans un délai maximum de trente jours suivant la date á laquelle la résolution du contrat a pris effet.

La responsabilité du Vendeur ne pourra être recherchée si l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable á l'Acheteur, á un tiers au contrat ou á un cas de force majeure.

En cas de livraison vers un pays autre que la France, les frais de dédouanement et taxes en sus des sommes payées á Ecologie and Co sont entièrement á la charge de l'acheteur.

6.2 Livraison avec ou sans signature

Au moment du choix du mode de livraison de sa commande, lorsque le client choisi un mode de livraison avec signature, sa signature est indispensable pour réceptionner le colis. Si le client est absent au moment du passage du facteur, il peut retirer son colis á la poste contre signature pendant un délai de 15 jours. C'est donc la signature du client qui fait foi pour la réception du colis. En cas de litige sur la livraison, La Poste doit produire la signature du client afin de prouver que le colis a bien été livré.

Lorsque le client choisi un mode de livraison sans signature, le colis lui est remis en main propre ou dans sa boîte aux lettres. C'est l'attestation de livraison donnée par la Poste qui fait foi. Les colis étant suivis, un numéro de suivi permet de vérifier le statut du colis auprès de la Poste, notamment sur le site Internet de La Poste dédié au suivi des colis. Si la Poste signale qu'il est livré, le Colis est considéré comme livré. En cas de problème sur une livraison, le client doit s'adresser á la Poste, Ecologie And Co ayant remis le colis á la Poste. Dans le cas de la livraison sans signature, aucun recours n'est possible auprès de Ecologie And Co á partir du moment où La Poste signale le Colis comme livré.

Article 7 - Disponibilité des Produits

Toute commande restera soumise á la condition de la disponibilité effective des Produits commandés, ce que l'Acheteur déclare accepter pleinement par les présentes.

Le Vendeur informera l'Acheteur au plus tôt de toute indisponibilité d'un Produit commandé.

Conformément aux dispositions de l'Article L. 121-20-3 du Code de la consommation, le Vendeur pourra dans ce cas fournir un Produit d'une qualité et d'un prix équivalent á l'Acheteur. Les frais de retour afférents á un tel produit de remplacement, dans l'hypothèse d'une mise en oeuvre par l'Acheteur de son droit de rétractation prévu á l'article 10 ci-dessous, resteront á la charge du Vendeur.

A défaut pour le Vendeur de faire usage de cette faculté, l'Acheteur sera remboursé au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes qu'il aura initialement versées, sans être éligible á aucune indemnité complémentaire d'aucune sorte.

Article 8 - Réception

Lors de la livraison du ou des Produits, l'Acheteur vérifiera attentivement et immédiatement la conformité des Produits á la commande et leur état général (produits endommagés ou défectueux).

Tout refus de marchandise ne pourra intervenir que dans les 7 jours consécutifs á la réception de la marchandise, l'Acheteur devra alors pendant ce délai de 7 jours se conformer á la procédure de retour suivante :

• Renvoyer par colis recommandé avec avis de réception le ou les produits non conformes á Ecologie And Co, 11 -13 Bis rue de Chollet - 78740 Evecquemont.
• Renvoyer la facture du Produit retourné, ou en cas de cadeau délivré sans facture, le bon de livraison dudit Produit.
• Renvoyer le bon de retour dûment rempli, signalant les éléments de non-conformité du ou des produits non-conformes

L'absence de réserve dans le délai susvisé établira définitivement la conformité des Produits livrés á ceux désignés par la commande.

Si la non-conformité est effectivement établie, l'Acheteur se verra adresser un nouvel envoi de marchandises conformes cette fois-ci. Si aucune marchandise conforme n'est disponible, l'Acheteur sera remboursé du montant total de sa commande, incluant les frais de livraison.

Si la non-conformité est effectivement établie, Ecologie And Co pourra décider du remboursement des frais de retours du ou des produits non-conformes.

Afin d'être admis en retour, les Produits devront impérativement être retournés avec leur emballage, accessoires et notice.

Article 9 - Retours

Tous Produits défectueux pourront être retournés pour échange dans les conditions décrites ci-dessous. Pour être recevable, le retour devra :

• Intervenir après avoir contacté le service après-vente d'Ecologie And Co qui aura indiqué á l'Acheteur une adresse de retour pour le ou les produits défectueux concernés.
• Intervenir par colis recommandé avec avis de réception adressé á l'adresse indiqué par le service après vente d'Ecologie And Co dans le cadre du contact décrit ci-dessus, dans les meilleurs délais une fois le défaut constaté et, si l'Acheteur est un professionnel au plus tard le 15ème jour suivant la date livraison. Les envois effectués en port dû ne seront pas acceptés.
• être accompagné de la facture du Produit retourné, ou en cas de cadeau délivré sans facture, du bon de livraison dudit Produit.
• être également accompagné du bon de retour dûment rempli.

Les frais de retour resteront á la charge de l'Acheteur sauf au cas où le défaut faisant l'objet de la réclamation serait dûment approuvé par le Vendeur après vérification par ses services techniques. Dans cette hypothèse, la commande fera l'objet d'une nouvelle livraison dans les délais mentionnés en Annexe 1, á compter de la validation du défaut par les services techniques du Vendeur.

Afin d'être admis en retour, les Produits devront impérativement être retournés avec leur emballage, accessoires et notice.

Article 10 - Droit de Rétractation

Le présent article 10 bénéficie exclusivement aux Acheteurs réputés être des "consommateurs", au sens des dispositions du Code de la consommation - á l'exclusion, corrélativement, de tout professionnel averti.

Conformément á l'article L. 121-20 du Code de la consommation, l'Acheteur-consommateur dispose d'un délai de sept jours francs á compter de la date de réception du Produit, pour le retourner á ses frais et en obtenir le remboursement.

Les Produits doivent impérativement être retournés au Vendeur dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice joints), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant á l'achat.

Conformément aux termes de l'article L. 121-20-2 4°) du Code de la consommation, le droit de rétractation de l'Acheteur disparaîtra purement et simplement s'agissant d'enregistrements audio et vidéo (en particulier tous CD ou DVD), dès lors que lesdits Produits auraient été descellés.

Tout Produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

L'exercice du droit de rétractation donnera lieu á un remboursement en numéraire, soit par re-crédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale, soit par chèque bancaire. Les frais de port aller seront systématiquement remboursés sur la base de l'option de livraison "rapide", nonobstant l'option effectivement choisie par l'Acheteur.

Sous réserve du respect des conditions mentionnées ci-dessus, les Produits retournés devront être adressés par colis recommandé avec demande d'avis de réception á l'adresse Ecologie And Co, 11 -13 Bis rue de Chollet - 78740 Evecquemont accompagnés de la facture et du bon de retour dûment rempli.

Article 11 - Réserve de propriété

Les Produits sont vendus sous réserve de propriété.

En conséquence, le Vendeur conserve la propriété des Produits jusqu'au complet paiement et encaissement du prix, ainsi que des frais, taxes et autres droits (notamment tous droits de douanes) applicables.

La présente clause ne fait pas obstacle au transfert des risques des Produits á l'Acheteur á compter du jour de leur livraison.

L'Acheteur s'engage, jusqu'au complet paiement du Prix (et de ses accessoires), á ne pas transformer, ni revendre ou mettre en gage les Produits, sous peine de revendication immédiate par le Vendeur, les frais et risques de la restitution des Produits vendus étant á la charge exclusive de l'Acheteur.

Article 12 - Responsabilité

Les Produits proposés par le Vendeur sont conformes á la réglementation française en vigueur.

Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de l'inexécution de la vente en cas de force majeure ou en cas de perturbation ou de grève, même partielle, des services de distribution, notamment postaux et/ou des moyens de transport ou de communication - lesquels s'analyseront comme des cas de force majeure pour les besoins des présentes.

Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat et/ou de l'utilisation des Produits.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité du Vendeur ni donner lieu á aucun dédommagement ou remboursement.

Article 13 - Nullité d'une clause

Si l'une ou plusieurs des stipulations des présentes sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou á la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, cela n'affectera ni la validité, ni la force obligatoire, ni la portée des autres clauses des présentes conditions générales de vente.

Article 14 - Non renonciation

Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'une défaillance de l'autre Partie á l'une quelconque des obligations visées par les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation définitive de la Partie non-défaillante á l'obligation en cause.

Article 15 - Loi applicable

Les contrats de vente conclus sur le Site en application des présentes sont exclusivement soumis á la loi française.

Tout litige relatif á la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la rupture d'une vente conclue entre les Parties, et plus généralement, tout litige né á l'occasion d'une telle vente, sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris.

Article 16 - Informatique et Libertés

Les informations collectées par le Vendeur lors de toute commande sont nécessaires au traitement de la commande en cause. Conformément á la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite loi informatique et libertés), l'Acheteur dispose d'un droit d'accès aux données le concernant auprès du Vendeur en vue le cas échéant de faire valoir toute demande de rectification, d'opposition ou de suppression.

Annexe 1

Les délais de Livraison Rapide sont en moyenne de 48 heures en France Métropolitaine

Les délais de Livraison Express sont en moyenne de 24 heures en France Métropolitaine.

Les délais de livraison pour les autres destinations varient selon la destination.

Le Délai avant Livraison chez le client s'entend comme la somme du Délai d'Expédition+Délai de Livraison.